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Conditions Générales de Vente

1/ Objet 

2/ Client 

3/ Produits 

4/ Commande 

5/ Paiement et Prix 

6/ Disponibilité 

7/ Frais de port 

8/ Livraison et délai d’expédition 

9/ Retour dans le cadre du droit de rétractation « Satisfait ou remboursé » / Conditions de retour /Délai

9.1 Procédure en cas de retour en vue d’un remboursement 

10/ Erreur de livraison et / ou non-conformité


Préambule
 : 

Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'ensemble des commandes passées sur le site www.shopcutiepie.com

La société "Scarlett/Cutie Pie" se réserve le droit de modifier dans le temps ces conditions. Les conditions applicables à toute commande sont celles en vigueur au moment de la passation de la commande. 

Tout acheteur sur le site www.shopcutiepie.com est réputé avoir pris connaissance et accepté dans leur intégralité les conditions générales de vente ci-dessous avant la validation de sa commande.

1/ Objet 

Les présentes conditions sont conclues entre, d'une part, la société "Scarlett/Cutie Pie" (éditeur du site www.shopcutiepie.com) et d'autre part, le client souhaitant effectuer un achat via le site Internet ww;shopcutiepie.com

La société "Scarlett/Cutie Pie" se réserve le droit d'adapter ou de modifier les présentes Conditions Générales de Vente, notamment en considération d'éventuels changements normatifs. 

En cas de modification, seront appliquées à chaque commande les conditions en vigueur au jour de la commande. 

L’acquisition d'un bien à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l'acheteur des présentes conditions de vente. Les Conditions Générales de Vente et le contrat sont régis par la loi française.

2/ Client 

Le Client déclare être une personne physique, âgée d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale lui permettant d’effectuer une commande sur le site. 

Lors de l’enregistrement des données personnelles dans la rubrique “Mon Compte”, le client doit s’assurer de l’exactitude et de l’exhaustivité des données obligatoires renseignées. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, la société "Scarlett/Cutie Pie" ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité de livrer le produit.

3/ Produits 

Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site. 

La société "Scarlett/Cutie Pie" apporte le plus grand soin à la mise en ligne d’informations comprenant un descriptif complet des articles. Cependant, dans le cas où des erreurs s’y seraient introduites, en aucun cas, la responsabilité de la société "Scarlett/Cutie Pie" ne pourra être engagée. Notamment concernant la teinte des vêtements qui peut varier en fonction de la résolution des écrans. Merci de vous référer à la couleur inscrite dans le descriptif.

4/ Commande 
La société "Scarlett/Cutie Pie" s’engage à honorer les commandes reçues sur le site internet : www.shopcutiepie.com
Le client effectue sa commande à partir du catalogue en ligne en ajoutant les produits choisis dans son panier virtuel, en fonction de la disponibilité de ceux-ci. 
Les commandes seront traitées les jours ouvrables, du lundi au vendredi.
Les systèmes d'enregistrements automatiques sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. 
Un email de confirmation de commande et de paiement sera envoyé au client.

5/ Paiement et Prix 

Les paiements se font en ligne par carte bancaire et sont entièrement sécurisés grâce à la solution de paiement de la Bred,paypal.

La date de validation de la commande correspond à la date de paiement par carte bancaire en ligne, à condition que le paiement soit accepté puis validé par notre système d'information. 

Les prix indiqués sont exprimés en euros TTC. Nos prix n'incluent pas les frais de port. 

Ils comprennent néanmoins le prix des produits, les frais de manutention, d’emballage et d’étiquetage des produits. Ils sont garantis pour la durée de la mise en ligne et dans la limite des stocks disponibles.

6/Disponibilité 
Les offres de produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site dans la limite des stocks disponibles sauf mention indiquant explicitement leur indisponibilité. 
Dans l’éventualité d’une indisponibilité du produit après passation de la commande, la société "Scarlett/Cutie Pie" informera le client par mail et/ou par téléphone sous 3 jours. La commande sera automatiquement annulée.

7/ Frais de port 

Les frais de port sont à la charge du client et varient en fonction du montant total de la commande et du pays de destination. 

Ils sont calculés puis indiqués lors des étapes de paiement. 

Si votre pays de destination ne fait pas partie de la liste disponible, merci d'écrire au service client.

Pour une livraison hors de l’Union Européenne, le client devra s’acquitter des droits de douane ou autres taxes dues à l’occasion de l’importation des produits dans le pays du lieu de livraison. Les formalités qui s’y rapportent sont également à la charge exclusive du client sauf indications contraires.

8/ Livraison, délai de préparation et d’expédition
Avant tout envoi, les vêtements  sont repassés avec soin. 
Puis, ils sont enveloppés dans du papier de soie pour être ensuite emballés dans des enveloppes plastique. 

Toutes les livraisons sont assurées par La Poste Colissimo ou par Chronopost mais aussi par lettre avec suivi pour les plus petits articles. Le délai d’acheminement en France métropolitaine est habituellement de 1 à 3 jours. Les tarifs de livraison varient en fonction du prix et enfin du pays.

Après leur validation, les commandes passées avant 13H sont expédiées le jour même. Les commandes passées après 13H sont expédiées le lendemain (selon leur disponibilité ; les jours ouvrés s'entendent du lundi au vendredi, hors jours fériés).

9/ Retour dans le cadre du droit de rétractation "Satisfait ou remboursé"

Pour qu’un retour soit accepté les articles retournés ne doivent être ni portés, ni tachés, ni lavés et porter l’ensemble des étiquettes. La société Scarlett/Cutie Pie se réserve le droit de refuser un remboursement si le produit ne remplit pas ces conditions.

La société vous permet de bénéficier de 14 jours ouvrés pour nous retourner un produit qui ne vous satisfait pas. Ce délai commence à courir au jour de livraison du colis (inclus).

Afin de simplifier et faciliter le traitement des renvois des produits pouvant être renvoyés ainsi que leur éventuel remboursement, nous conseillons au client de suivre la procédure ci-dessous décrite :

1. Le client doit informer la société de son retour par mail ou téléphone dans un délai de 7 jours ouvrés (ce délai commence à courir au jour de livraison du colis inclus).

2. Les articles devront être accompagnés de la facture de vente de façon à identifier celle-ci, en précisant si le retour concerne un retour pour remboursement ou un retour pour échange et de préciser le modèle souhaité pour l’échange.

3. Concernant le remboursement d'une commande, les vêtements ou accessoires doivent être dans leur emballage d’origine, dans un parfait état de revente (non abîmés, endommagés, lavés ou salis et avec toutes les étiquettes et scellés de sécurité) 

4. Les vêtements ou accessoires ne doivent pas faire l’objet d’un usage prolongé (dépassant quelques minutes) ; ces produits ne doivent pas porter la marque d’une utilisation durable dépassant le temps nécessaire à leur test et doivent être dans un état permettant leur revente.

5. L'échange / remboursement s’effectuera après réception du colis retourné et validation de l’état des produits selon les conditions précédemment citées. Le remboursement dans un délai de 14 jours maximum.

En cas de perte ou détérioration du colis retourné, la société Scarlett/Cutie Pie ne pourra procéder au remboursement de la commande. Le client devra alors faire une réclamation directement auprès de son transporteur.

Les frais de retour (ainsi que les frais d'expédition du nouveau produit en cas d'échange ou d'avoir) sont à LA CHARGE DU CLIENT.

10/ Erreur de livraison et/ou non conformité 

Les produits voyagent sous la responsabilité de la société "Scarlett/Cutie Pie" et de La Poste. Il appartient au client à la réception des produits d'en vérifier le contenu et l'état, et d'émettre toute réserve ou réclamation qui apparaîtraient justifiées (produit manquant par rapport au bon de livraison, produits abîmés, erreur de couleur, omission...). 
Si les produits livrés ne sont pas conformes en nature ou en qualité aux indications mentionnées dans le courrier électronique de confirmation de la commande, le client devra formuler ses réclamations dans les 2 (deux) jours ouvrables suivant la date de livraison. Toute réclamation formulée au-delà de ce délai sera rejetée. Cette réclamation sera faite via notre formulaire ou par courrier électronique à shop.cutiepie@gmail.com